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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY
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ATRAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATRAF
Société CLEMESSY, société anonyme, 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1289703
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/1994

Présentation de la marque ATRAF

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CLEMESSY - France.

La marque ATRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRAF est expirée depuis le 13 novembre 1994.

Société CLEMESSY a également déposé les autres marques suivantes : SYNERG , MOTT 32 32 , MATTA , EMIR 16/80 , SIMIC , SICOM , SYNERG , GRADARC


Société CLEMESSY, société anonyme, 18, rue de Thann, 68057 MULHOUSE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

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